Un contrat d’assurance auto peut être résilié suite à la décision du client ou de l’assureur, une disposition préjudiciable qui a des conséquences véridiques. Excepté cela, et pour une raison bien précise, seule la compagnie d’assurance qui peut effectivement décider la résiliation du contrat de l’assuré à échéance du contrat. Ainsi, le conducteur aura du mal à trouver un partenaire disposé à le couvrir suite aux risques qu’ils présentent, ses garanties seront donc limitées.
Définition du résilié en assurance auto
S’agissant d’assurance auto, une personne avec une assurance auto résiliée est une personne qui constate que son contrat a été rompu par sa propre compagnie d’assurance pour une raison ou une autre. L’assureur peut conséquemment, procéder à la résiliation du contrat à son échéance, sans exiger une justification, ou durant son exercice, dans le cas présent avec un motif bien précis, souvent une augmentation du risque couvert.
Tandis que la résiliation d’assurance auto est voulue par l’assureur, elle ne peut être discutée du moment où elle a été faites suivant les règles prévues par le contrat ou la loi (notamment le Code Des Assurances). Il paraît que l’accroissement du risque présenté par l’assuré forme une juste raison pour résilier le contrat, la compagnie d’assurance considère ainsi que la prime payée n’est plus satisfaisante.
Assurance auto résiliée : Les conséquences !
L’engagement à une assurance auto étant impératif en France, l’assuré alors dispose d’un mois après l’annulation effective de son engagement pour en trouver un nouveau. Cette période est forcément bref que l’automobiliste résilié aura du mal à mettre au point un nouvel assureur, dans le sens où les compagnies d’assurance sont précisément réticentes à sécuriser de tels profils.
Il semble que tout individu résilié présente une aggravation du risque, que ce soit au volant ou en dehors, pour le règlement du bonus due. Un assuré ayant vu son contrat d’assurance rompre pour l’une des causes établies plus haut est alors inscrit au registre des résiliés, l’AGIRA (Association pour la Gestion des Informations sur le Risque en Assurance).
Cet organisme créé par l’Etat offre un moyen de dénombrer toutes les personnes ayant fait front à une résiliation pour « mauvais comportement », pour une période classique de 2 ans, ou de 5 ans s’il y’a sinistres répétés. Le document correspondant est visible et consultable par tous les bureaux d’assurance, qui peuvent alors détecter les fausses déclarations dans le questionnaire proposé au client en matière de résiliation antérieure. Quand le contrat est résilié hors échéance normale du contrat, la prime non utilisée par l’assureur peut alors probablement être acquittée au conducteur, d’après la raison de résiliation.
L’assurance auto résiliée par une compagnie d’assurance peut être justifiée par les raisons suivantes :
• Augmentation effective du risque
• Non-paiement de la prime d’assurance correspondante dans les délais prévus et l’on parle alors d’assurance auto résiliée suite à un impayé (la résiliation n’annule pas le paiement dû et les sommes prévues doivent être remboursées même après la fin du contrat)
• Le nombre de sinistres qu’à fait face l’assuré ayant entraîné une indemnisation de la part de l’assureur, même lorsqu’ils sont non-responsables
• Malus trop élevé (intimement lié à la survenue de sinistres)
• Suspension de permis
• Conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants
• Fausse déclaration dans le contrat d’assurance auto (qui entraîne instantanément la nullité de ce dernier)
